Marque enregistrée - Marque en non vigueur
UNE SOURIS VERTE...
Numéro de dépôt :
1637060
Date de dépôt :
04/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2001
Présentation de la marque UNE SOURIS VERTE...
Déposée le 4 janvier 1991 par TARDIF ALAIN LOUIS MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNE SOURIS VERTE... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque UNE SOURIS VERTE... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE SOURIS VERTE... est expirée depuis le 4 janvier 2001.
TARDIF ALAIN LOUIS MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24